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En route vers la Communauté de Communes « Rives de Moselle »

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Suite à l’arrêté de périmètre pris le 20 octobre 2012 par le Préfet de la Moselle et qui proposait la fusion des deux Communautés de Communes de Maizières-les-Metz et du Sillon Mosellan, les vingt Conseils Municipaux ont été amenés à se positionner.

Cette phase de consultation, qui s’est déroulée jusqu’à la fin janvier 2013, débouche sur l’accord de 14 communes sur 20 (70 % des communes) représentant 44 901 habitants sur 50146 (90 % de la population). C’est donc à une large majorité que le schéma coproduit par le Préfet et la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) se met en place.

Et maintenant ?

La Communauté de Communes « Rives de Moselle » sera effective à compter du 1er janvier 2014. Pour cela, le Préfet a pris un arrêté de fusion en date du 26 mars 2013. Les Conseils Municipaux des vingt communes ont d’ores et déjà décidé que la nouvelle Communauté de Communes s’installerait à Maizières-les-Metz dans les locaux actuels de la Communauté de Communes. La Communauté de Communes « Rives de Moselle » sera administrée par 49 membres élus représentant les 20 communes proportionnellement à leur poids démographique. Cette nouvelle assemblée se mettra en place fin 2013 pour élire son Président et ses Vice-Présidents pour être opérationnelle dès le 1er janvier 2014.

Pour quoi faire ?

La Communauté de Communes « Rives de Moselle » exercera les attributions des deux Communautés de Communes actuelles. Elle sera donc compétente pour le développement économique, l’aménagement de l’espace, les déchets, l’assainissement, l’habitat et le cadre de vie, le tourisme et les voies vertes, la politique en faveur des séniors, le nettoiement des voiries, la viabilité hivernale et les communications électroniques. Par la suite, la Communauté de Communes « Rives de Moselle » verra ses compétences évoluer en fonction des besoins de ses communes membres. L’année 2013 va permettre de préparer cette fusion pour faire converger l’organisation des deux Communautés de Communes vers une seule entité.

Quelles perspectives ?

Cette fusion va représenter une véritable opportunité pour les 20 communes puisqu’elle permettra de disposer de moyens supplémentaires au service de projets toujours plus structurants, en particulier dans le domaine du développement économique. Il s’agit d’une opportunité également pour les habitants qui vont bénéficier de services toujours plus efficaces avec un souci d’optimiser les coûts.

Cette nouvelle Communauté de Communes, qui aura une vraie cohérence territoriale, représentera plus de 50 000 habitants et pourra, de ce fait, peser sur les décisions futures et faire entendre sa voix.

Enfin reconnu, ce bassin de vie qui s’articule entre les villages des coteaux, la continuité urbaine le long de l’A31 et les bourgs de la rive droite de la Moselle et qui mixe les parcs d’activité à fort potentiel, un tissu commercial dense, des zones d’habitation diversifiées (centres ville ou village, habitat pavillonnaire, immeubles collectifs), des espaces naturels de qualité, de nombreux équipements publics récents le tout irrigué par des infrastructures de transport exceptionnelles.

Cette fusion doit donc réussir pour que de ce potentiel éclose une dynamique à la mesure des enjeux que sont l’emploi, le cadre de vie, les services à la population et l’environnement.

Une ambition partagée !

Depuis la fin 2012, les élus des deux Communautés de Communes sont en action pour gagner ce formidable pari d’une fusion ambitieuse pour tous les acteurs du territoire. Ce travail va s’intensifier en 2013 et nous aurons besoin du soutien de tous pour que « Rives de Moselle » naisse sous les meilleurs auspices le 1er janvier 2014.

Nous vous tiendrons informés de l’avancement de ce dossier.

Dernière mise à jour de ces informations : 5 décembre 2013

A noter

Le Président de la CC de Maizières-les-Metz, Jean-Louis MICHEL

Le Président de la CC du Sillon Mosellan, Jean-Marc TODESCHINI